PLU Saint-Romain-les-Atheux
La commune de Saint-Romain-les-Atheux dispose d'un Plan Local d'Urbanisme et souhaite poursuivre le développement démographique de la commune, de manière mesurée. Le présent rapport explique les choix retenus pour établir le projet d'aménagement et de développement et leurs incidences sur l'environnement.
Pour faciliter le téléchargement de ce document, nous l'avons scindé en 5 parties distinctes :
Consulter le reglement du SPANC validé en conseil municipal le 26 mai 2014 :
La Réglementation des boisements de la commune de Saint Romain les Atheux a été approuvée par le Département.
Vous pouvez télécharger ici l’ensemble des documents déposés en mairie, en version numérique : https://transfert.loire.fr/
La réglementation des boisements sera également consultable sur le site internet du Département rubrique Aménagement foncier agricole – Département de la Loire
Rapport Triennal d'espaces naturels et forestiers